L´Association Bateau Cap-Sizun
Aujourd’hui la vocation première de l’association est de préserver et de faire connaître le patrimoine maritime de notre région dans les années 50. Elle est composée de bénévoles, de tous horizons, qui s’investissent pour conserver ce bateau en bon état de marche et le faire naviguer et participer aux rassemblements de vieux gréements.
Parmi les bénévoles certains embarquent et, après une formation si nécessaire, deviennent « équipiers » puis « équipiers confirmés ».
Enfin certains deviennent « chef de bord », ce qui leur permet de sortir en mer avec un équipage.
L’association se réunit tous les ans en début d’année en assemblée générale conformément aux statuts. Les adhésions sont valables une année, d’une assemblée générale à l’autre.
L’association est administrée par un conseil d’administration et un bureau.
Composition du bureau
Le bureau est composé de :
Eric LANGLOIS, président
Isabelle LAMBERT, secrétaire
Alain DANIEL, trésorier
Les cotisations
Adhésion annuelle solo : 40€ – couple : 60€ – enfant de moins de 16 ans : 15€
Les statuts
Article 1 : Il est formé entre les personnes physiques ou morales adhérentes aux présents statuts une association apolitique, non confessionnelle, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, dénommée “ Bateau Cap Sizun ”.
Article 2 : Cette association a pour but de maintenir vivantes et de faire connaître les traditions maritimes de la région du Cap Sizun et pour ce faire :
– De rechercher, conserver, exposer le matériel de navigation et de pêche attaché à ces traditions ainsi que les dessins, peintures, photographies et les écrits qui s’y rapportent.
– D’équiper, améliorer, entretenir en bon état de naviguer un navire de type voilier-langoustier, construit et gréé suivant les méthodes traditionnelles et baptisé “ Cap Sizun ”.
– De recruter et instruire des patrons et équipages qualifiés pour la manoeuvre en mer du “ Cap Sizun ”.
– De permettre à tous ses membres de goûter aux joies de la navigation à bord du “ Cap Sizun ”.
Article 3 : Le siège social est fixé à la Communauté des Communes du Cap Sizun, Rue Renoir, 29770 – Audierne.
Il pourra être transféré dans tout autre lieu du canton de Pont Croix par simple décision du conseil d’administration.
Article 4 : L’association se compose de :
– Membres d’honneur. Ce titre peut être décerné par le conseil d’administration aux personnes, agréées par le bureau, qui rendent ou ont rendu des services particulièrement importants à l’association. Il confère aux personnes qui l’ont obtenu le droit de participer aux assemblées générales sans être tenues de payer une cotisation annuelle.
– Membres bienfaiteurs. Sont membres bienfaiteurs les personnes qui paient une cotisation annuelle au moins égale à 2 fois le montant minimum dû par un membre actif.
– Membres actifs. Sont membres actifs les personnes qui paient une cotisation annuelle au moins égale au minimum fixé par l’assemblée générale.
Tous les membres bienfaiteurs et actifs sont égaux devant le règlement intérieur qui fixe notamment, les obligations et les droits des membres envers l’association.
Article 5 : La qualité de membre se perd par :
– La démission.
– Le décès.
– Le non paiement de la cotisation annuelle.
– La radiation prononcée par le conseil d’administration pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 6 : Les ressources de l’association comprennent :
– Le montant des cotisations de ses membres.
– Les subventions de l’état, des régions, des départements, des communes et de la communauté des communes.
– Les dons des particuliers et des entreprises.
– Les sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’association.
– Les produits des manifestations, concours, ventes …
– Les produits de sponsoring, revues, pavillons ou autres.
– Toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs ou acceptées par la pratique administrative.
Article 7 : Les membres de l’association ne peuvent recevoir aucune rétribution ni commission à raison des fonctions qui leurs sont confiées.
Article 8 : L’association est dirigée par un conseil d’administration, dont les membres sont élus pour 3 ans par l’assemblée générale. Ils sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisit pour un an parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé au minimum de :
– Un président
– Un secrétaire
– Un trésorier
– S’il y a lieu, un ou plusieurs membres responsable de fonctions définies par le règlement intérieur ou, directement, par le conseil d’administration.
Le conseil est renouvelé chaque année par tiers. Les deux premières années, les membres sortants sont désignés par tirage au sort.
En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement des membres sortant entre deux assemblées générales. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi choisis prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 9 : Le conseil d’administration se réunit une fois par trimestre au moins, sur convocation du président, ou sur la demande d’au moins la moitié de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés par pouvoir, chaque membre ne pouvant être porteur que d’un pouvoir. En cas d’égalité de voix, celle du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, et sauf cas de force majeure n’aura pas assisté à deux réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.
Article 10 : Il est dressé et conservé procès-verbal de chacune des réunions du conseil d’administration.
Article 11 : L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés, à jour de leur cotisation. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année avant le 30 juin. Elle peut être convoquée extraordinairement par le conseil d’administration.
Les membres de l’association sont convoqués par un avis inséré dans au moins un journal quotidien ou un hebdomadaire paraissant dans le département du Finistère.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le secrétaire rend compte des activités de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan et les comptes annuels à l’approbation de l’assemblée.
L’assemblée peut, en outre, entendre tout autre rapport présenté par un membre du bureau à la demande ou avec le consentement du président.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions inscrites à l’ordre du jour.
Il est procédé, après l’épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres sortants du conseil d’administration.
Le vote par procuration est possible dans la limite de deux procurations par membre présent.
L’assemblée générale ordinaire ne peut délibérer valablement que si le quart au moins des membres de l’association sont présents ou représentés. Si ce quorum n’est pas atteint une nouvelle assemblée générale ordinaire est convoquée dans les mêmes conditions que ci-dessus dans les quinze jours et peut délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.
Article 12 : Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.
L’assemblée générale extraordinaire est seule compétente pour modifier les statuts ou pour toute modification portant atteinte à l’objet de l’association.
Le vote par procuration est possible dans les conditions prévues par l’article 11.
Pour pouvoir délibérer 2/3 des membres doivent être présents ou représentés. A défaut, une assemblée générale est convoquée dans les quinze jours qui peut délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
Le vote à l’assemblée générale extraordinaire a lieu à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
Article 13 : Les dépenses de l’association sont ordonnancées par le président. Le président représente l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile.
Le président peut déléguer une partie de ses pouvoirs à un membre du conseil d’administration à condition d’en informer le conseil d’administration au préalable. Toutefois, il ne peut déléguer la présidence du conseil d’administration ou de l’assemblée générale qu’à un membre du bureau, ou au doyen d’âge présent, et pour une seule réunion.
Le représentant de l’association, qu’il soit le président ou son délégué, doit jouir de ses droits civils.
Article 14 : Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration.
Cet éventuel règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association et à l’organisation de ses activités.
Article 15 : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
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